1. Éditeur du site
Dénomination : PixOPad
Forme juridique : [à compléter — ex. entreprise individuelle / SASU]
Siège social : [adresse complète à compléter]
SIREN / SIRET : [numéro à compléter]
N° de TVA intracommunautaire : [à compléter le cas échéant]
E-mail : [contact@pixopad.com]
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du responsable légal], en qualité de représentant légal de PixOPad.
3. Hébergement
La boutique et les données de commande sont hébergées sur une infrastructure e-commerce sécurisée fournie par Shopify International Ltd. — Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Les serveurs bénéficient d'un chiffrement SSL/TLS et d'une certification PCI-DSS niveau 1 pour le traitement des paiements.
4. Propriété intellectuelle
La marque PixOPad, son logo, son identité visuelle et sonore, les textes, illustrations, photographies, designs originaux et éléments d'interface du site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
5. Signalement de contenu
Tout contenu que vous estimeriez illicite ou portant atteinte à vos droits peut être signalé par e-mail à l'adresse de contact indiquée ci-dessus. Nous traitons chaque signalement avec diligence.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [nom et coordonnées du médiateur à compléter]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.